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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE TRIANS
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COTEAUX DES RUDELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DES RUDELLES
S.A.R.L. DOMAINE DE TRIANS

Numéro de dépôt :
1635165
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000

Présentation de la marque COTEAUX DES RUDELLES

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE TRIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTEAUX DES RUDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE TRIANS domicilié(e) à Néoules, 83136 (Var) - France.

La marque COTEAUX DES RUDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DES RUDELLES est expirée depuis le 27 septembre 2000.

DOMAINE DE TRIANS a également déposé les autres marques suivantes : TRIANS , CHATEAU TRIANS , DOMAINE DE TRIANS , T


S.A.R.L. DOMAINE DE TRIANS - à Néoules, 83136 (Var) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Vins de Qualité Provenant d'Une Région Déterminée (V.Q.P.R.D.) des Côteaux Varois et Vins de Pays en provenance de l'exploitation, exactement dénommée: DOMAINE DE TRIANS